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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 25298 posée par M. Jean-François Picheral
Avenir de la forêt française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23522 posée par M. François Fillon
Aides aux entreprises de la filière avicole suite à la crise d'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20361 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Aide perçue par les bouchers au titre du traitement des os classés MRS
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20382 posée par M. Georges Mouly
Aide aux bouchers au titre de la sécurité sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20389 posée par M. Jacques Legendre
Report à 2007 de la dégressivité de l'aide accordée aux professionnels de la boucherie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence