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456 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 389 trouvées
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Question n° 07553 posée par M. André Vallet
Acquisition d'une résidence par les officiers des armées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 09259 posée par M. André Vallet
Qualification professionnelle des pâtissiers-boulangers
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 10095 posée par M. André Vallet
Publications racistes et antisémites
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 10096 posée par M. André Vallet
Protection spécifique de la forêt provençale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10779 posée par M. André Vallet
Réforme de certaines professions judiciaires
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 12939 posée par M. André Vallet
Bénéficiaires des indemnités spéciales " montagne "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13295 posée par M. André Vallet
Situation des éleveurs sous serres dans la région PACA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15121 posée par M. André Vallet
Association des associations représentatives des retraités indépendants aux négociations sur les problèmes de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19658 posée par M. André Vallet
Réglementation des modes particuliers d'utilisation du sol
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19883 posée par M. André Vallet
Label économique européen
La question est caduque
Pertinence