Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 06233 posée par M. René Tinant

    Annuaires téléphoniques: contenu

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06157 posée par M. Germain Authié

    Annuaires téléphoniques: contenu

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05333 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ile-de-France: annuaires téléphoniques de poche

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04406 posée par M. François Collet

    Annuaires téléphoniques périmés: non récupération

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02757 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Inscription aux rubriques professionnelles de l'annuaire téléphonique: justificatif

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02785 posée par M. Georges Berchet

    Annuaire téléphonique: difficultés de consultation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02680 posée par M. Jean Colin

    Maintien de l'annuaire téléphonique de Paris par rues

    La question est caduque

    Pertinence Forte