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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat
L'accès aux soins menacé en Dordogne
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 09395 posée par M. Claude Bérit-Débat
Urgence à revaloriser le montant des retraites des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09397 posée par M. Claude Bérit-Débat
La question de l'euthanasie dans les réflexions des états généraux de la bioéthique
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 09400 posée par M. Claude Bérit-Débat
Bonification de retraite des personnels techniques des réseaux et infrastructures
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 11041 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour une meilleure reconnaissance de la profession des permanenciers auxiliaires de régulation médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 12295 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir de la formation d'orthoprothésiste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12977 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour le maintien des effectifs des agents CRP au sein de Pôle emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13809 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir de la convention collective nationale 66
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15701 posée par M. Claude Bérit-Débat
Contre la remise en cause de l'accès à l'aide médicale d'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17121 posée par M. Claude Bérit-Débat
Rejet de l'ordonnance relative à la biologie médicale
La question est caduque
Pertinence