Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11086 posée par Mme Bernadette Dupont

    Vaccination DT Polio

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05932 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Obligation vaccinale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04286 posée par M. Bernard Fournier

    Lutte contre la tuberculose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28669 posée par M. André Bohl

    Obligation de vaccination

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28671 posée par M. Bernard Barraux

    Obligation de vaccination

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir

    Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29221 posée par M. Marcel Debarge

    Vaccination obligatoire contre la tuberculose

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne