Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 04901 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des sylviculteurs producteurs de bois de la Meuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02095 posée par M. Claude Biwer

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00576 posée par M. Claude Biwer

    Application aux bâtiments agricoles des textes relatifs à la sécurité incendie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26741 posée par M. Claude Biwer

    Crise de la filière veaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22544 posée par M. Claude Biwer

    Baux ruraux concernés par l'article 2 de la loi d'orientation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21677 posée par M. Claude Biwer

    Application aux bâtiments agricoles des textes relatifs à la sécurité incendie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte