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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly

Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

23/11/2017
Pertinence
Question n° 13646 posée par M. Patrice Joly

Situation du pôle de santé de Cosne-Cours-sur-Loire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/12/2019
Pertinence
Question n° 15250 posée par M. Patrice Joly

Réquisitions abusives de masques par l'État aux dépens de la région Bourgogne-Franche-Comté

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1204S posée par M. Patrice Joly

Point de situation du dispositif « 400 médecins »

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly

Conditions sanitaires dans la Nièvre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

08/10/2020
Pertinence