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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 20888 posée par M. Henri Collette
Etat de préparation des assises rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly
Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 0287S posée par Mme Nadia Sollogoub
Cursus d'études de médecine en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05248 posée par M. Alain Joyandet
Plan national « Action coeur de ville »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly
Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21101 posée par Mme Marie Evrard
Difficultés rencontrées pour le renouvellement de l'agrément du programme sanitaire d'élevage du groupement de défense sanitaire de Bourgogne-Franche-Comté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27035 posée par M. Alain Joyandet
Inquiétudes des agents des douanes sur le transfert de leurs missions fiscales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08684 posée par M. Patrice Joly
Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence