Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 02067 posée par M. Jean Louis Masson

Logo figurant sur les plaques d'immatriculation des voitures

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02606 posée par Mme Christine Herzog

Logo figurant sur les plaques d'immatriculation des voitures

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03601 posée par Mme Christine Herzog

Logo figurant sur les plaques d'immatriculation des voitures

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/03/2018
Pertinence
Question n° 05161 posée par M. Jean Louis Masson

Logo figurant sur les plaques d'immatriculation des voitures

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence
Question n° 09270 posée par M. Olivier Paccaud

Voitures-radars

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11708 posée par M. Cédric Perrin

Absence de l'hélicoptère de la sécurité civile en Bourgogne-Franche-Comté

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 12841 posée par M. Michel Raison

Mise en oeuvre des mesures formulées par le comité interministériel de la sécurité routière du 9 janvier 2018

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/2019
Pertinence
Question n° 0045S posée par Mme Nadia Sollogoub

Fonctionnement de l'office français de l'immigration et de l'intégration

La question a été retirée

14/07/2022
Pertinence
Question n° 08684 posée par M. Patrice Joly

Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/10/2023
Pertinence