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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 22537 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Situation de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07497 posée par M. Daniel Gremillet

    Mesures déployées contre l'attaque sanitaire des scolytes dans les Vosges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08325 posée par M. Patrice Joly

    Attaques des épicéas par les scolytes en région Bourgogne-Franche-Comté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08507 posée par M. Patrice Joly

    Encaissement par l'office national des forêts des recettes tirées de ventes de bois des forêts communales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0732G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Crise sanitaire forestière

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16796 posée par M. Yves Détraigne

    Progression de l'épidémie de scolytes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23184 posée par M. Patrick Chaize

    Extension de l'aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois colonisés par des scolytes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24972 posée par M. Jean-François Longeot

    Crise sanitaire en forêts de Bourgogne Franche-Comté, du Grand Est et conclusions de la mission d'inspection

    La question est caduque

    Pertinence Faible