Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 07456 posée par M. Alex Türk

    Programmes de restructuration engagés par les postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01785 posée par M. Alex Türk

    Organisation du service public de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01466 posée par M. Georges Gruillot

    Bureaux de poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00661 posée par M. Michel Doublet

    Bureaux de poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23343 posée par M. Jean Grandon

    Bureau de poste de Francourville (Eure-et-Loir)

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24970 posée par M. Michel Alloncle

    Réduction des heures d'ouverture des bureaux de poste ruraux en Charente

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne