Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/04/2024
Pertinence
Question n° 1212S posée par M. Francis Szpiner

Délocalisation des épreuves du concours commun des instituts nationaux polytechniques 2024

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0834S posée par Mme Antoinette Guhl

Situation de précarité des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2023

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0707S posée par M. Pierre-Antoine Levi

Conséquences de réquisitions de logements CROUS pour les jeux Olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

25/05/2023
Pertinence
Question n° 0709S posée par M. Georges Patient

Création d'un CROUS autonome en Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

25/05/2023
Pertinence