Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04992 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

26/01/2023
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 18486 posée par M. Christian Cambon

Spirale de violence entre bandes d'adolescents d'Orly et de Villeneuve-le-Roi

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1138G posée par Mme Catherine Procaccia

Coupures d'électricité dans le Val-de-Marne

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/01/2020
Pertinence
Question n° 23102 posée par M. Christian Cambon

Préserver le bois de Vincennes et renforcer la sécurité à ses abords

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

22/03/2012
Pertinence