Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

    Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1044S posée par M. Christian Cambon

    Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

    Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

    Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09161 posée par M. Christian Cambon

    Abandon d'Orly par Air France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte