Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 14598 posée par M. Christian Cambon

Pollution atmosphérique autour de l'aéroport d'Orly

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

11/11/2004
Pertinence
Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon

Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

03/12/2004
Pertinence
Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2005
Pertinence
Question n° 1044S posée par M. Christian Cambon

Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

11/05/2006
Pertinence
Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

Réponse du Ministère délégué au tourisme

07/09/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon

Implantation d'un centre de rétention administrative sur la commune de Villeneuve-le-Roi

La question a été retirée

26/10/2006
Pertinence
Question n° 18097 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 09161 posée par M. Christian Cambon

Abandon d'Orly par Air France

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

23/11/2023
Pertinence