Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon

Couvre-feu à 23 heures pour l'aéroport d'Orly

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

07/03/2024
Pertinence
Question n° 04992 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

26/01/2023
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon

Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

28/01/2021
Pertinence
Question n° 18486 posée par M. Christian Cambon

Spirale de violence entre bandes d'adolescents d'Orly et de Villeneuve-le-Roi

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/10/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09161 posée par M. Christian Cambon

Abandon d'Orly par Air France

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

23/11/2023
Pertinence
Question n° 18097 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon

Implantation d'un centre de rétention administrative sur la commune de Villeneuve-le-Roi

La question a été retirée

26/10/2006
Pertinence