Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0007G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0830G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Suppression des classes bilingues en province

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/04/2016
Pertinence
Question n° 0339G posée par Mme Catherine Troendlé

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/05/2014
Pertinence
Question n° 0340G posée par Mme Françoise Cartron

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/05/2014
Pertinence
Question n° 0280G posée par M. Joël Billard

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13590 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 11612 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 17181 posée par M. Christian Cambon

Création d'un certificat d'aptitude professionnelle d'animation

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence
Question n° 14671 posée par M. Christian Cambon

Création d'un certificat d'aptitude professionnelle d'animation

La question est caduque

29/01/2015
Pertinence