Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 0492G posée par M. Christian Cambon

Redécoupage électoral pour les élections départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/04/2015
Pertinence
Question n° 15144 posée par M. Christian Cambon

Situation des fonctionnaires face à la création du Grand Paris

Réponse du Ministère de la fonction publique

05/03/2015
Pertinence
Question n° 0339G posée par Mme Catherine Troendlé

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/05/2014
Pertinence
Question n° 0342G posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/05/2014
Pertinence
Question n° 0326G posée par Mme Isabelle Debré

Grand Paris

Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

11/04/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16714 posée par M. Christian Cambon

Escroquerie de certains dépanneurs à domicile

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16433 posée par M. Christian Cambon

Collectivités territoriales et marchés publics

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 14831 posée par M. Christian Cambon

Gestion des effectifs de police municipale

La question est caduque

12/02/2015
Pertinence
Question n° 13238 posée par M. Christian Cambon

Collectivités territoriales et marchés publics

La question est caduque

02/10/2014
Pertinence
Question n° 05140 posée par M. Christian Cambon

Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes

La question a été transformée.

07/03/2013
Pertinence