Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
-
Question n° 14841 posée par M. Christian Cambon
Sécurité routière : contrôles de vitesse à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1186S posée par Mme Hélène Luc
Création d'un centre de rétention à Villeneuve-le-Roi
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1226S posée par M. Christian Cambon
Indemnisation des assesseurs appelés à composer les bureaux de vote lors des élections
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 02056 posée par M. Christian Cambon
Mentions obligatoires sur les procès-verbaux en matière d'infractions au code de la route
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0576S posée par M. Christian Cambon
Difficultés rencontrées par les mairies pour la délivrance des passeports biométriques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon
Implantation d'un centre de rétention administrative sur la commune de Villeneuve-le-Roi
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 21822 posée par M. Christian Cambon
Sécurité routière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05140 posée par M. Christian Cambon
Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 11304 posée par M. Christian Cambon
Limitation de vitesse des gaziers du Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14831 posée par M. Christian Cambon
Gestion des effectifs de police municipale
La question est caduque
Pertinence