Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 23400 posée par M. Christian Cambon

Avenir des chantiers de déviation et de mise en sécurité de la RN 19.

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/06/2006
Pertinence
Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon

Déviation de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0337S posée par Mme Odette Terrade

Réalisation urgente et effective des travaux de déviation de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

06/11/2008
Pertinence
Question n° 17991 posée par M. Christian Cambon

Déploiement de la fibre très haut débit

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon

Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

La question est caduque

30/01/2014
Pertinence
Question n° 15864 posée par M. Christian Cambon

Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 17914 posée par M. Christian Cambon

Emprises de la voie de desserte orientale dans le Val-de-Marne

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 22134 posée par M. Christian Cambon

Emprises de la voie de desserte orientale dans le Val-de-Marne

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence