Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 0830G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Suppression des classes bilingues en province

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/04/2016
Pertinence
Question n° 0510G posée par M. Jean-Marie Bockel

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2015
Pertinence
Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

Désert médical dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/05/2015
Pertinence
Question n° 0339G posée par Mme Catherine Troendlé

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/05/2014
Pertinence
Question n° 0340G posée par Mme Françoise Cartron

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/05/2014
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 24590 posée par M. Christian Cambon

Situation de crise au collège Janusz Korczak de Limeil-Brévannes

La question est caduque

05/01/2017
Pertinence
Question n° 24596 posée par M. Christian Cambon

Fuite des cerveaux français

La question est caduque

05/01/2017
Pertinence
Question n° 24494 posée par M. Christian Cambon

Remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 20561 posée par M. Christian Cambon

Fuite des cerveaux français

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 20191 posée par M. Christian Cambon

Remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses