Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 00741 posée par M. Christian Cambon

Remplacement des enseignants du secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/07/2017
Pertinence
Question n° 02118 posée par M. Christian Cambon

Poids des cartables : problème de santé publique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/09/2012
Pertinence
Question n° 02013 posée par M. Christian Cambon

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01082 posée par M. Christian Cambon

Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01084 posée par M. Christian Cambon

Sécurité au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2012
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 24590 posée par M. Christian Cambon

Situation de crise au collège Janusz Korczak de Limeil-Brévannes

La question est caduque

05/01/2017
Pertinence
Question n° 24596 posée par M. Christian Cambon

Fuite des cerveaux français

La question est caduque

05/01/2017
Pertinence
Question n° 24494 posée par M. Christian Cambon

Remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 20561 posée par M. Christian Cambon

Fuite des cerveaux français

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 20191 posée par M. Christian Cambon

Remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses