Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 11227 posée par M. Alain Joyandet

    Développement de nouvelles lignes de trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0256G posée par M. Fabien Genet

    Maternités et accès aux soins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13290 posée par Mme Marie Mercier

    Fermeture de la brigade des douanes de Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05248 posée par M. Alain Joyandet

    Plan national « Action coeur de ville »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00659 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27035 posée par M. Alain Joyandet

    Inquiétudes des agents des douanes sur le transfert de leurs missions fiscales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04885 posée par M. Pierre Laurent

    Prise en charge cardiologique en Saône-et-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Faible