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619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 561 trouvées
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Question n° 1169S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Conséquences de la suppression de la navette Nice - Paris Orly d'Air France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1156S posée par Mme Nadine Bellurot
Création des stations animalières aux points d'entrée sur le territoire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 09576 posée par Mme Marianne Margaté
Matériel roulant du RER B
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09427 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Conséquences de la réforme de l'avantage familial à Londres
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08983 posée par M. Aymeric Durox
Prière musulmane collective à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 10057 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Abandon d'Orly par Air France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07755 posée par M. Fabien Gay
Conditions de travail des salariés de Worldwide Flight Services
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06127 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Ramener Segault sous pavillon français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27344 posée par Mme Anne Chain-Larché
Lutte contre le trafic des espèces sauvages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas
Trafic de viande de brousse
La question est caduque
Pertinence