Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 19226 posée par M. Jean Clouet

    Taux d'occupation des HLM en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17346 posée par M. Jean Clouet

    Taux d'occupation des HLM en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0013G posée par M. Jean Clouet

    Conséquences sur le logement de la suppression des allocations familiales

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18758 posée par M. Jean Clouet

    Emanation de gaz toxique d'une locomotive

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0004G posée par M. Jean Clouet

    Définition du logement social

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22814 posée par M. Jean Clouet

    Relogement de certaines familles maliennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22351 posée par M. Jean Clouet

    Relogement de certaines familles maliennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte