Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 20522 posée par M. Thierry Repentin

    Enjeux pour la montagne du second pilier de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23330 posée par M. Louis Souvet

    Promotion de l'installation d'exploitants agricoles dans les contrats de plan État-région

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24835 posée par M. Christian Gaudin

    Difficultés des accouveurs après la crise de l'influenza aviaire.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25080 posée par M. André Trillard

    Difficultés des accouveurs de dindonneaux suite à la crise de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25097 posée par M. Yannick Texier

    Inquiétude des accouveurs face aux pertes occasionnées par la crise de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

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