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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 238 trouvées
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Question n° 05432 posée par M. Jean Francou
Subventions accordées au Comité contre la faim et pour le développement
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 05987 posée par M. Jacques Mossion
Plan nautique de la Somme: bilan d'étude
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 08800 posée par M. Hubert Martin
Mise en valeur des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00739 posée par M. Louis De La Forest
Monuments inscrits à l'inventaire supplémentaire : financement des travaux, instruction des dossiers
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00740 posée par M. Louis De La Forest
Monuments inscrits à l'inventaire supplémentaire : accélération des procédures de délégation de crédits aux services déconcentrés
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12978 posée par M. Jacques Chaumont
Rapport sur la protection et le statut de l'enfant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21122 posée par M. Daniel Laurent
Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22774 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Reconduction du programme Jules Verne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20420 posée par M. Jean Louis Masson
Développement de l'apprentissage de l'allemand en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28151 posée par Mme Frédérique Espagnac
Prolifération de l'algue toxique Ostreopsis sur les plages de la côte basque
La question est caduque
Pertinence