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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 24519 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des infirmiers de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 23381 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des infirmiers de l'Éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 21996 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Avenir du réseau cuivre dans notre pays
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 22444 posée par M. Christophe Béchu
Critères d'obtention de l'agrément de l'association internationale du transport aérien
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 21129 posée par M. Roger Karoutchi
Situation des investisseurs étrangers en France
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence