Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0015G posée par Mme Catherine Dumas

    Évacuation du square de Forceval à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1708G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des Ouïghours

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0078G posée par M. Pierre Charon

    Circulation à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1047G posée par M. Pierre Charon

    Voies sur berges à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0511G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture de la Samaritaine

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses