Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin

    Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0572S posée par M. François Bonneau

    Fouilles archéologiques préventives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13616 posée par M. Yves Détraigne

    Loto du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00826 posée par M. Jean-Claude Carle

    Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19728 posée par M. Gilbert Barbier

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle

    Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique culturelle de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible