Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11656 posée par M. Michel Dagbert

    Absence du karaté dans le programme des jeux olympiques de Paris en 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08069 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07465 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des moniteurs-guides de pêche

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02413 posée par M. Michel Dagbert

    Avenir du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02174 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétude des colombophiles face à la multiplication des attaques de rapaces

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12476 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de maîtres-nageurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte