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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 15973 posée par M. Michel Dagbert
Situation des intermittents du spectacle face à la crise liée au Covid-19
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 13385 posée par M. Michel Dagbert
Financement de l'apprentissage au sein des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 13282 posée par M. Michel Dagbert
Restrictions d'accès à certaines professions pour les personnes diabétiques de type 1
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11802 posée par M. Michel Dagbert
Difficultés pour les élèves du secondaire d'effectuer un stage en entreprise hors période scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11651 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences des conditions de compétence professionnelle exigée d'un maître d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14650 posée par M. Michel Dagbert
Champ d'application de l'article L. 433-1 du code de l'action sociale et des familles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13283 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de la réforme des diplômes du travail social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05118 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif de lutte contre le travail dissimulé en matière de marchés publics
La question est caduque
Pertinence