Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 02084 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Modalités de calcul et variation de l'indice des fermages
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 26589 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Qualification douanière du pommeau de Normandie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont
Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 21858 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Droits à paiement unique et contrats d'agriculture durable
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20904 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Inquiétudes des apiculteurs concernant l'homologation du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 18776 posée par M. Ambroise Dupont
Clarification de l'impact de l'article 38 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 sur la filière équine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37738 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Situation des étrangers titulaires du diplôme de vétérinaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35394 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Situation des ostréiculteurs de la baie des Veys
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 32765 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Indemnisation des éleveurs
La question est caduque
Pertinence