Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Avenir de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin

    Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

    Situation des écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla

    Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert

    Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01948 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements publics de coopération culturelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16084 posée par Mme Sylvie Robert

    Améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 39919 posée par M. Guy Fischer

    Devenir des fonctionnaires territoriaux ayant été mis à disposition dans un établissement dépendant du code du travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne