Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 18371 posée par M. Marc Boeuf

    Fixation du salaire d'un professeur d'EPS

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17647 posée par M. Pierre Bastie

    Développement du sport scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15295 posée par M. Fernand Lefort

    Base nautique du Rowing-club (St-Ouen): suppression d'un poste d'assistant en aviron

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14643 posée par M. Jean Cauchon

    Brevet d'Etat d'éducateur sportif de 1er degré

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12141 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un diplôme d'Etat d'activités physiques et sportives d'entretien: dépôt d'un projet de loi

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

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