Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0476S posée par M. Philippe François

    Date et modalités des élections régionales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0116S posée par M. Michel Souplet

    Regroupement des élections régionales et cantonales

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0109S posée par M. Ivan Renar

    Situation fiscale des structures culturelles

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0124S posée par M. Robert Calméjane

    Conditions de retransmission de la Coupe du monde de football

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0224S posée par M. Christian Demuynck

    Difficultés du collège Victor-Hugo de Noisy-le-Grand

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1840S posée par M. Daniel Gueret

    Élections départementale et régionale en Eure-et-Loir

    La question a été retirée

    Pertinence Faible