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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 15788 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Nombre d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2015

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15163 posée par Mme Corinne Imbert

    Port de signes religieux distinctifs à l'université

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11239 posée par Mme Dominique Gillot

    Coordination territoriale des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11251 posée par Mme Valérie Létard

    Mise en oeuvre de la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche en matière de regroupement d'universités et d'établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11277 posée par M. Simon Sutour

    Difficultés financières des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 25042 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Attractivité des universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

    Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23213 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22877 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de l'université de Limoges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19886 posée par M. Dominique Bailly

    Rejet par le jury de la candidature de Lille à l'appel à projets des « initiatives d'excellence »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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