Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13555 posée par M. Michel Esneu

    Projet de baisse de la tarification des lits médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 32489 posée par M. Michel Esneu

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29944 posée par M. Michel Esneu

    Couverture maladie des personnes résidant en maison de retraite et bénéficiant de l'aide sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 29706 posée par M. Michel Esneu

    Honoraires des kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27164 posée par M. Michel Esneu

    Affiliation à la couverture maladie universelle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 30989 posée par M. Michel Esneu

    Gestion des dossiers CMU par les pharmaciens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15196 posée par M. Michel Esneu

    Assurance maladie complémentaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne