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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 32872 posée par M. Michel Esneu
Montant de l'allocation adultes handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 25631 posée par M. Michel Esneu
Situation des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23492 posée par M. Michel Esneu
Conséquences de l'application de l'amendement Creton sur l'accès aux établissements spécialisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22112 posée par M. Michel Esneu
Accueil familial de personnes âgées et/ou handicapées à titre bénévole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17119 posée par M. Michel Esneu
Situation individuelle des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11820 posée par M. Michel Esneu
Affiliation gratuite à l'assurance vieillesse du conjoint d'un handicapé
La question est caduque
Pertinence