Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0538S posée par M. Claude Jeannerot

    Route RN 57

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0544S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mise à deux fois deux voies de la RN 88

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

    Réaménagement de la RN 2

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0344S posée par M. François Marc

    Arrêt des travaux d'aménagement routier sur la RN 164

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0337S posée par Mme Odette Terrade

    Réalisation urgente et effective des travaux de déviation de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Moyenne

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