Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

Question n° 1785S posée par Mme Catherine Dumas

Évolution du boulevard périphérique parisien

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

09/09/2021
Pertinence
Question n° 1574S posée par Mme Anne Ventalon

Modernisation de la route nationale 102

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20706 posée par M. Philippe Paul

Mise à deux fois deux voies de la route nationale 164

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1466S posée par M. Franck Menonville

Financement de la déviation de la route nationale 135

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1443S posée par M. Gérard Longuet

Financement des travaux de la route nationale 135

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

24/12/2020
Pertinence