Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 07744 posée par M. Louis Moinard

    Budget du sport

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02345 posée par M. Jean Pourchet

    Répartition du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01045 posée par M. Nicolas About

    Répartition du fonds national de développement du sport (FNDS)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21010 posée par M. Michel Moreigne

    Répartition de la part régionale du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20750 posée par M. Léon Fatous

    Répartition régionale du fonds national pour le développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

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