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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1301S posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Théâtre de la faïencerie de Creil

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1222S posée par M. Jean-Claude Luche

    Diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1178S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation des conservatoires et des écoles de musique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0453S posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Promotion et soutien de la politique forestière

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0288S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Efficacité de l'utilisation de l'argent public à partir du cas de l'entreprise INDRA SAS

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

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