Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 37411 posée par M. Gilbert Chabroux

    Affectation et gestion des recettes du FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 36983 posée par M. Serge Mathieu

    Fonctionnement financier du FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 36620 posée par M. Bernard Piras

    Avenir du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18411 posée par M. Michel Doublet

    Budgétisation du FNDS

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18441 posée par M. Jacques Baudot

    Budgétisation du FNDS

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21434 posée par M. François Mathieu

    Utilisation du Fonds national de développement du sport

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21022 posée par M. Nicolas About

    Répartition de la part régionale du Fonds national du développement du sport

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21144 posée par M. Gérard César

    Fonds national de développement du sport, part régionale et plan sport-emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20974 posée par M. Louis Mercier

    Plan sport emploi 97

    La question est caduque

    Pertinence Faible