Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 18879 posée par M. Alain Fouché

Lien possible entre l'usage du téléphone portable et certains cancers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/06/2011
Pertinence
Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde

Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Roland Courteau

Augmentation de la mortalité par cancer chez les femmes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence
Question n° 0859S posée par M. Michel Billout

Menaces sur les établissements de santé en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0637S posée par Mme Catherine Dumas

Politique de dépistage du cancer du sein

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

24/09/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23385 posée par Mme Colette Giudicelli

Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 14595 posée par M. Roland Courteau

Manipulation de parasurtenseurs par le personnel de France Télécom

La question est caduque

22/07/2010
Pertinence
Question n° 12859 posée par Mme Françoise Laborde

Recherche scientifique sur les causes environnementales du cancer

La question est caduque

08/04/2010
Pertinence