Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 105 trouvées
-
Question n° 01778 posée par M. Michel Alloncle
Préoccupations des centres PACT-ARIM
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 01882 posée par M. Georges Treille
Poitou-Charentes: financement des aides à l'habitat
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 02148 posée par M. Stéphane Bonduel
Financement des opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 02317 posée par M. Michel Rigou
Financement des aides à l'habitat
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 06617 posée par M. René Travert
Situation des entreprises du bâtiment de la Manche
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 10947 posée par M. José Balarello
Etat du conventionnement des immeubles anciens HLM
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24463 posée par M. André Diligent
Définition du logement social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1245S posée par Mme Valérie Létard
Contributions des communes en matière de logement social
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 19639 posée par Mme Colette Giudicelli
Rapport du Centre d'analyse stratégique sur le logement social
La question est caduque
Pertinence