Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
-
Question n° 02549 posée par M. Marcel Vidal
Classement en appellation d'origine contrôlée des côteaux de la vallée de l'Hérault
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 08281 posée par M. René Travert
Souhaits de certains producteurs d'apéritifs à base de cidre ou de poiré
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 08343 posée par M. Paul Caron
Revendications des producteurs de pommeau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00870 posée par M. Marcel Vidal
Moyen de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 01191 posée par M. Pierre Brantus
Protection des sols viticoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 01973 posée par M. Serge Mathieu
Manque de moyens financiers de l'INAO
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06513 posée par M. Roland Courteau
Aude : situation du marché des vins de table
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08541 posée par M. Marcel Vidal
Institut national des appellations d'origine des vins et eaux de vie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26060 posée par M. Richard Yung
Plan local d'urbanisme de la commune de Noizay (37)
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23240 posée par Mme Catherine Troendlé
Indication géographique protégée pour les vins mousseux
La question est caduque
Pertinence