Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

    Hôpitaux du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04052 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Projet de fermeture des hôpitaux de Juvisy-sur-Orge, Longjumeau et Orsay

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0785S posée par Mme Laurence Cohen

    Reconstruction de la maternité des Lilas

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0636S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Maintien de l'unité d'oncologie pédiatrique à l'hôpital de Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0638S posée par M. Claude Dilain

    Prise en charge médico-sociale des cancers en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24597 posée par M. Christian Cambon

    Suppression des lits d'hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21240 posée par M. Christian Cambon

    Suppression des lits d'hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible