Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08147 posée par M. Edmond Hervé

    Réduction des contrats dans l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25288 posée par M. Yannick Texier

    Insuffisance des crédits alloués à l'enseignement agricole privé temps plein

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20902 posée par M. Yannick Texier

    Maintien des classes et postes dans l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20903 posée par M. Yannick Texier

    Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13554 posée par M. Michel Esneu

    Situation des établissements agricoles privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 37304 posée par M. Patrick Lassourd

    Situation des enseignants des établissements agricoles privés

    La question est caduque

    Pertinence Faible