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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 09560 posée par M. Jean Madelain
Reconnaissance de la langue des signes française comme option de langue au baccalauréat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12259 posée par M. Jean Madelain
Importance des abstentions aux élections
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 12260 posée par M. Jean Madelain
Projet de loi sur la prévention et la surveillance de l'air
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12261 posée par M. Jean Madelain
Groupe de travail sur la pollution automobile en ville
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11886 posée par M. Jean Madelain
Uniformisation de la détermination des millésimes automobiles dans la Communauté européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 06616 posée par M. Jean Madelain
Situation du régime de retraite des médecins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08805 posée par M. Jean Madelain
Mode d'indexation de la dotation globale de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08806 posée par M. Jean Madelain
Modification du mode de calcul des indemnités allouées aux maires et aux adjoints
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10618 posée par M. Jean Madelain
Contentieux avec l'administration des douanes (cas particulier)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09733 posée par M. Jean Madelain
Statut de l'ANPE et embauche d'agents qualifiés
La question est caduque
Pertinence